Dispositif anti-vol pour cycle

Brevet suisse · CH685112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685112
Numéro de demande
CH000403/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1991
Publié
31 mars 1995
Délivré
31 mars 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62H 5/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Jean-Claude Second

1018 Lausanne

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Second, Jean-Claude

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.