Asymmetrische 1:2-Metallkomplex-azoverbindungen
Brevet suisse · CH685119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685119
- Numéro de demande
- CH001789/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1993
- Publié
- 31 mars 1995
- Délivré
- 31 mars 1995
- Radié
- 15 juin 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09B 45/14 (2006.01)C25D 11/22 (2006.01)B41M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A4220551 24.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.06.2013
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.