Dilatationselement

Brevet suisse · CH685206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685206
Numéro de demande
CH000494/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1992
Publié
28 avr. 1995
Délivré
28 avr. 1995
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
E04D 11/00 (2006.01)
E04D 3/38 (2006.01)
Priorité
DE A4105486 21.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Traugott Schoop

6440 Brunnen

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Schoop, Traugott

Brunnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.