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Brevet suisse · CH685214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685214
Numéro de demande
CH003017/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1991
Publié
28 avr. 1995
Délivré
28 avr. 1995
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hans Ulrich Meyer

1110 Morges

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Meyer, Hans Ulrich

Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.