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Brevet suisse · CH685363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685363
Numéro de demande
CH001538/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1993
Publié
30 juin 1995
Délivré
29 déc. 1995
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 5/10 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 30 juin 1995

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eric-M. Grandjean

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Grandjean, Eric-M.

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.