Kniegelenkprothese
Brevet suisse · CH685669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685669
- Numéro de demande
- CH002523/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1991
- Publié
- 15 sept. 1995
- Délivré
- 15 sept. 1995
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Aubriot, Jacques-Hubert
Caen, FR
Willi, Roland
Stadel (Winterthur)
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.