Medizintechnische Pumpe
Brevet suisse · CH685676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH685676
- Numéro de demande
- CH000533/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1993
- Publié
- 15 sept. 1995
- Délivré
- 15 sept. 1995
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)A61M 1/04 (2006.01)G05D 16/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Neovation AG, Ibrigweidstrasse 12, 6205 Eich → AMEDA AG,, Medical Equipment, Bösch 106, 6331 Hünenberg
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.