Zickzack-Nähmaschine

Brevet suisse · CH685714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685714
Numéro de demande
CH002456/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1992
Publié
15 sept. 1995
Délivré
15 sept. 1995
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/02 (2006.01)
Priorité
SE A9102324 09.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Husqvarna Sewing Machines, Aktiebolag, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Viking Sewing Machines Aktiebolag

S 561 84 Huskvarna, SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Rendahl, Ingvar

Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.