Schmuck/Uhr

Brevet suisse · CH685839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685839
Numéro de demande
CH002034/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1992
Publié
13 oct. 1995
Délivré
13 oct. 1995
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.