Instrument pour l'art dentaire

Brevet suisse · CH686026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686026
Numéro de demande
CH002012/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
15 déc. 1995
Délivré
15 déc. 1995
Radié
7 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.07.2011

  2. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues → MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl, 1338 BALLAIGUES

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  4. 15 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

Parties

Titulaire

MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl

1338 BALLAIGUES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Maillefer, Pierre-Luc

Ballaigues

Randin, Jean-Claude

Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.