Ensemble constituant une pompe à usage médical

Brevet suisse · CH686069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686069
Numéro de demande
CH002197/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1992
Publié
29 déc. 1995
Délivré
29 déc. 1995
Radié
12 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 15 févr. 1996

    Rectifié

    Titulaire
    Debiotech S.A., 17, rue des Terraux, 1003 Lausanne → Debiotech S.A, 17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

Debiotech S.A

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Brohy, Michel

Corseaux

Neftel, Frédéric

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.