Train de renouvellement d'une voie ferrée

Brevet suisse · CH686144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686144
Numéro de demande
CH003169/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1991
Publié
15 janv. 1996
Délivré
15 janv. 1996
Radié
29 oct. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 29/05 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 15 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Matisa Matériel Industriel SA

Matisa Matériel Industriel S.A.

2, rue de l'Arc-en-Ciel, 1023 Crissier

Inventeur

Aubermann, Tibor

St-Légier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.