Couche-culotte

Brevet suisse · CH686284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686284
Numéro de demande
CH002827/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1992
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A41B 13/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

André Kupferschmid

1213 Onex

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Kupferschmid, André

Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.