Antriebsrad

Brevet suisse · CH686319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686319
Numéro de demande
CH000283/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1995
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
H02K 5/24 (2006.01)
H02K 49/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 15 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  3. 15 janv. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  4. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  5. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Lechner, Hubert

Zug

Waber, Christian

Baar

Jandl, Josef

Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.