Emaillierbare Oxidschicht

Brevet suisse · CH686374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686374
Numéro de demande
CH003081/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1993
Publié
15 mars 1996
Délivré
15 mars 1996
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 11/04 (2006.01)
C23D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alusuisse-Lonza Services AG 8034 Zürich Zustelladresse:

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Paulet, Jean-François

Siblingen

Weber, Hermann

Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.