Pain et sa pâte
Brevet suisse · CH686394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686394
- Numéro de demande
- CH003804/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1993
- Publié
- 29 mars 1996
- Délivré
- 29 mars 1996
- Radié
- 20 déc. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A21D 8/02 (2006.01)A21D 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.12.2013
- 31 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Aimé Pouly, 5, avenue du Mail, 1205 Genève → FINALIM HOLDING S.A., 17, rue du 31 décembre, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 29 mars 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Maurice Saley, 13, rue du Lac, 1800 Vevey, Taillens S.A., 3962 Montana → Maurice Saley, 13, rue du Lac, 1800 Vevey, Taillens S.A., 3962 Montana, Gérard Michellod, 1936 Verbier, Gino Romualdo, 1522 Forel-sur-Lucens
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Pouly, Aimé
Genève
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.