Conteneur portable au poignet

Brevet suisse · CH686544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686544
Numéro de demande
CH001268/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1994
Publié
30 avr. 1996
Délivré
31 oct. 1996
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/12 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A45D 33/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Cosmos Promotions AG

Delsbergerallee 65, 4053 Basel

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Molas, Jacques

Cheval-Blanc, FR

Fueter, David

Cartigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.