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Brevet suisse · CH686586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686586
Numéro de demande
CH000632/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1995
Publié
30 avr. 1996
Délivré
30 avr. 1996
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16S 3/06 (2006.01)
F16B 7/16 (2006.01)
F16B 12/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 30 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Edgar Köchli, Hinterdorf 160, 6253 Uffikon → Alois Köchli-Bucheli, Obermühle, 6038 Gisikon

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alois Köchli-Bucheli

6038 Gisikon

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Köchli, Edgar

Uffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.