Oeffenbares Dachfenster
Brevet suisse · CH686633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686633
- Numéro de demande
- CH000120/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1993
- Publié
- 15 mai 1996
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 17 janv. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04D 13/035 (2006.01)E04D 3/38 (2006.01)E06B 3/38 (2006.01)E06B 7/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.01.2013
- 12 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.03.2011
- 15 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- Firma Karl Stebler, Wasserwerkgasse 29, 3000 Bern 13 → Stebler Holding AG, Wasserwerkgasse 29, 3000 Bern 13
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R. Keller & Partner, Patentanwälte, Marktgasse 31, Postfach 12, 3000 Bern 7 → Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.