Procédé de réduction électrolytique du bioxyde de carbone

Brevet suisse · CH686788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686788
Numéro de demande
CH002240/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1993
Publié
28 juin 1996
Délivré
28 juin 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Université de Genève

24, rue Général-Dufour, 1211 Genève 4

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Augustynski, Jan

Genève

Jermann, Beat

Carouge GE

Kostecki, Robert

Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.