Elektrischer Antrieb

Brevet suisse · CH686987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686987
Numéro de demande
CH003455/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1993
Publié
15 août 1996
Délivré
15 août 1996
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 16/00 (2006.01)
H02K 29/00 (2006.01)
H01K 3/04 (2006.01)
Priorité
DE U9300410.9 14.01.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Patent-Treuhand-Gesellschaft für elektrische Glühlampen mbH

Hellabrunner Strasse 1, D-81543 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Steinhart, Winfried

Friedberg-Haberskirch, DE

Göppert, Ulrich, Dr.

Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.