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Brevet suisse · CH686988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686988
- Numéro de demande
- CH003751/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1994
- Publié
- 30 août 1996
- Délivré
- 28 févr. 1997
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 12 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Angular Momentum GmbH, Stauffacherstrasse 126 Q, 3000 Bern 22 → Peter Loosli, Obergerlafingenstrasse 9, 4563 Gerlafingen, Roger Buchser, Dorfstrasse 1, 4571 Lüterkofen
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 14 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- Marco Bernasconi, Ribimattweg 12, 4562 Biberist, Roger Buchser, Dorfstrasse 93, 4571 Lüterkofen, Peter Loosli, Sonnenrain 1, 4562 Biberist → Angular Momentum GmbH, Stauffacherstrasse 126 Q, 3000 Bern 22
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 août 1996
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.