Additionspolymer
Brevet suisse · CH687206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687206
- Numéro de demande
- CH003815/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1994
- Publié
- 15 oct. 1996
- Délivré
- 15 oct. 1996
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 22/06 (2006.01)C04B 24/28 (2006.01)
- Priorité
- GB A9326005.7 21.12.1993GB A9326046.1 21.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich → Construction Research & Technology GmbH, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 14 nov. 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.