Verschluss

Brevet suisse · CH687412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687412
Numéro de demande
CH001085/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1994
Publié
29 nov. 1996
Délivré
29 nov. 1996
Radié
11 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 1/235 (2006.01)
G01M 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.04.2014

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rudolf Keller

Geerenstrasse 9, 8320 Fehraltorf

Radiée du registre

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Keller, Rudolf

Fehraltorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.