Cadran solaire

Brevet suisse · CH687572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687572
Numéro de demande
CH003032/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1994
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 juil. 1997
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 49/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.