Bague à anneaux multiples
Brevet suisse · CH687575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687575
- Numéro de demande
- CH001616/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 1994
- Publié
- 15 janv. 1997
- Délivré
- 15 janv. 1997
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.