Wärmeisolierendes Bau- und /oder Lichtelement

Brevet suisse · CH687627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687627
Numéro de demande
CH005091/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1985
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 janv. 1997
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/80 (2006.01)
E04C 2/34 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Emil Bächli

5304 Endingen

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Bächli, Emil

Endingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.