Schrank

Brevet suisse · CH687664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687664
Numéro de demande
CH003030/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1994
Publié
31 janv. 1997
Délivré
31 janv. 1997
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 43/00 (2006.01)
F16B 12/40 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
E04H 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.