Stabilisierung von Färbungen auf Polyamidfasern

Brevet suisse · CH688013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688013
Numéro de demande
CH002802/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1992
Publié
30 avr. 1997
Délivré
31 oct. 1997
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/62 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
D06M 13/256 (2006.01)
D06M 13/415 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 31 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  5. 30 avr. 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Reinert, Gerhard, Dr.

Alschwil

Bouwknegt, Thys

4153 Reinach BL

Fuso, Francesco, Dr.

Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.