Pièce d'horlogerie à compteurs totalisateurs
Brevet suisse · CH688070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688070
- Numéro de demande
- CH001756/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1994
- Publié
- 15 mai 1997
- Délivré
- 28 nov. 1997
- Radié
- 3 juin 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 47/06 (2006.01)G06M 1/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.06.2014
- 13 avr. 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Technowatch S.A., 15, rue du Village, 1294 Genthod → Franck Müller Watchland S.A., Route de Malagny 22, 1294 Genthod
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.