Pièce d'horlogerie à compteurs totalisateurs

Brevet suisse · CH688070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688070
Numéro de demande
CH001756/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1994
Publié
15 mai 1997
Délivré
28 nov. 1997
Radié
3 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 47/06 (2006.01)
G06M 1/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.06.2014

  2. 13 avr. 2011

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

  3. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  4. 15 mars 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Technowatch S.A., 15, rue du Village, 1294 Genthod → Franck Müller Watchland S.A., Route de Malagny 22, 1294 Genthod

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  5. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  6. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  7. 15 mai 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.