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Brevet suisse · CH688226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688226
Numéro de demande
CH002754/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1994
Publié
30 juin 1997
Délivré
30 juin 1997
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 67/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Maurice Peillex

Armoy, FR

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Peillex, Maurice

Armoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.