Dampfgenerator eines Dampfreinigungsgerätes

Brevet suisse · CH688258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688258
Numéro de demande
CH002204/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1994
Publié
15 juil. 1997
Délivré
15 juil. 1997
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/08 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
F22B 1/08 (2006.01)
F22D 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 30 juin 1998

    Transféré

    Titulaire
    Vapomaster, B. Schori, Grubenstrasse 7, 3322 Schönbühl → Master-Vap, Wülflingerstrasse 28a, 8407 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Master-Vap, Wülflingerstrasse 28a, 8407 Winterthur → Vapomaster, B. Schori, Grubenstrasse 7, 3322 Schönbühl

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  4. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.