Isochinoline

Brevet suisse · CH688478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688478
Numéro de demande
CH003226/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1994
Publié
15 oct. 1997
Délivré
15 oct. 1997
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 217/16 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
Priorité
GB A9322828.6 05.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.