Bausatz mit Bausteinen

Brevet suisse · CH688762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688762
Numéro de demande
CH002038/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1993
Publié
13 mars 1998
Délivré
13 mars 1998
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/08 (2006.01)
E04C 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Horst Siegfried

9445 Rebstein

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy

Kornhausstrasse 3 Postfach 450, 9001 St. Gallen

Inventeur

Siegfried, Horst

Rebstein

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