Procédé de frittage de tubes céramiques

Brevet suisse · CH688860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688860
Numéro de demande
CH002644/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1997
Publié
30 avr. 1998
Délivré
30 avr. 1998
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/64 (2006.01)
Priorité
FR 97/00847 27.01.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Société des Céramiques Techniques

65460 Bazet, FR

Mandataire

Patmed AG Hofmann Patentanwälte

Tiergartenrain 3, 4010 Basel

Inventeur

Martial Martreuil

65100 Bartres, FR

Gillot, Jacques

F-65310 Odos, FR

Philippe Henneguez

65000 Tarbes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.