Kolbenschieberventil
Brevet suisse · CH688920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688920
- Numéro de demande
- CH001744/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1994
- Publié
- 29 mai 1998
- Délivré
- 29 mai 1998
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/042 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A4324939.6 24.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.