Drehtürantrieb
Brevet suisse · CH689055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689055
- Numéro de demande
- CH002197/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1994
- Publié
- 31 août 1998
- Délivré
- 31 août 1998
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 3/12 (2006.01)E05F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A4323153.5 10.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Singer, Lothar
Heimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.