Halterung für das Gehäuse eines Sensors

Brevet suisse · CH689174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689174
Numéro de demande
CH003130/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1992
Publié
13 nov. 1998
Délivré
13 nov. 1998
Radié
6 oct. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01D 11/30 (2006.01)
G01N 27/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2012

  2. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Orbisphère Laboratories Neuchâtel S.A.

20, rue du Puits-Godet, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Bals, Ion

Cologny

Gagnebin, Antoine

Genève

Stehle, Gerard

Machilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.