Instrument de mesure de longueurs ou d'angles

Brevet suisse · CH689190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689190
Numéro de demande
CH003150/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1993
Publié
30 nov. 1998
Délivré
30 nov. 1998
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/04 (2006.01)
G01D 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.