Machine à meuler

Brevet suisse · CH689350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689350
Numéro de demande
CH002509/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1993
Publié
15 mars 1999
Délivré
15 mars 1999
Radié
23 août 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24B 5/00 (2006.01)
B24B 41/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Infosuisse Information, Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

RIM Holding SA

Rollomatic S.A.

2525 Le Landeron

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Rollier, Michel

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.