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Brevet suisse · CH689577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689577
- Numéro de demande
- CH000549/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1998
- Publié
- 30 juin 1999
- Délivré
- 30 juin 1999
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 25/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Stewi AG, Rudolf Dieselstrasse 11, 8401 Winterthur → Walter Steiner, Säntisstrasse 52, 8311 Brütten
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.