Einzelmotorischer Antrieb für eine Spinn- oder Zwirnspindel

Brevet suisse · CH689788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH689788
Numéro de demande
CH001707/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1995
Publié
15 nov. 1999
Délivré
15 nov. 1999
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/244 (2006.01)
H05K 5/03 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
DE A4424350 11.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zinser Textilmaschinen GmbH

Hans-Zinser-Strasse Postfach 1480, D-73058 Ebersbach/Fils, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Derichs, Josef, Dr.

Mönchengladbach, DE

Dinkelmann, Friedrich

Maitis, DE

Neuburger, Günter

Geislingen, DE

Halder, Ernst

Wäschenbeuren, DE

Nägele, Ewald

Göppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.