Lösbare Schraubverbindung
Brevet suisse · CH689986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH689986
- Numéro de demande
- CH000369/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1996
- Publié
- 29 févr. 2000
- Délivré
- 29 févr. 2000
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- F16B 37/08 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)F16B 25/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 29 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.