Teleskop-Schrankauszug
Brevet suisse · CH690018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690018
- Numéro de demande
- CH000543/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1996
- Publié
- 31 mars 2000
- Délivré
- 31 mars 2000
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 46/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 14 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.