Kochherd- oder Backofen

Brevet suisse · CH690041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690041
Numéro de demande
CH000310/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1995
Publié
31 mars 2000
Délivré
31 mars 2000
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.