Katalytischer Brenner

Brevet suisse · CH690195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690195
Numéro de demande
CH001359/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1997
Publié
31 mai 2000
Délivré
31 mai 2000
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/18 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
F23D 14/16 (2006.01)
Priorité
AT 993/96 10.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

Inventeur

Franz Borgmann

42277 Wuppertal, DE

Martin Oberhomburg

58300 Wetter, DE

Thomas Pieper

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.