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Brevet suisse · CH690372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690372
Numéro de demande
CH001992/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1995
Publié
15 août 2000
Délivré
15 août 2000
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
E05F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE A4425047 15.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Reuff, Theo

Sindelfingen, DE

Rothenburg, Jens

Stuttgart, DE

Köhler, Walter, Dr.

Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.