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Brevet suisse · CH690380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690380
- Numéro de demande
- CH001685/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1996
- Publié
- 15 août 2000
- Délivré
- 15 août 2000
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 15 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 août 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher, 8606 Greifensee
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.