Moteur piézo-électrique

Brevet suisse · CH690467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690467
Numéro de demande
CH000924/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
15 sept. 2000
Délivré
15 sept. 2000
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/12 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
H02N 2/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Detra S.A.

Rue du Cornouiller 4, 2502 Biel-Bienne

Radiée du registre

Inventeur

Mai Xuan Tu

1024 Ecublens VD

Michel Schwab

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.