Stabilisation d'un polymère par un radical libre stable
Brevet suisse · CH690580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690580
- Numéro de demande
- CH001426/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 31 oct. 2000
- Délivré
- 31 oct. 2000
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)C08F 291/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 95/06967 13.06.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
Pascal Nicol
64000 Pau, FR
Muriel Plechot
64300 Orthez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.